INFORMATIONS LÉGALES

Mentions légales

Retrouvez les informations relatives à l’éditeur de ce site, à son hébergement et aux conditions d’utilisation de ses contenus.

Éditeur du site

Le site https://trait-union-services.fr est édité par [À RENSEIGNER : identité légale complète], exerçant sous le nom commercial Trait d’Union Services.

[À RENSEIGNER : forme juridique ou mention entrepreneur individuel / EI ; capital social si société ; adresse du siège ou adresse professionnelle applicable ; SIREN et immatriculation requise ; numéro de TVA intracommunautaire si applicable.]

Téléphone : [À RENSEIGNER]. E-mail : [À RENSEIGNER].

Direction de la publication

Directeur ou directrice de la publication : [À RENSEIGNER : identité et qualité].

Hébergement

Hébergeur : [À RENSEIGNER : dénomination légale, adresse et téléphone de l’hébergeur réel].

Activité

Trait d’Union Services propose une assistance administrative à domicile aux particuliers. Cet accompagnement ne comprend pas de conseil juridique, fiscal ou patrimonial ni de mission d’expertise comptable.

Références de la déclaration de services à la personne : [À RENSEIGNER : numéro et date, après vérification du récépissé].

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques et autres contenus de ce site sont protégés selon les droits qui leur sont applicables. Leur reproduction ou réutilisation nécessite l’autorisation du titulaire des droits, sauf exception légale.

Crédits des photographies et visuels : [À RENSEIGNER selon les ressources effectivement utilisées].

Données personnelles et cookies

Consultez notre politique de confidentialité et notre politique de cookies pour connaître les informations relatives à ces traitements.

Médiation de la consommation

En cas de litige, adressez d’abord une réclamation écrite à [À RENSEIGNER : coordonnées du service de réclamation]. Si le litige n’est pas résolu, vous pouvez recourir gratuitement, dans les conditions légales, au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise : [À RENSEIGNER : nom du médiateur effectivement désigné, adresse et site internet].

Informations et liens

Les informations générales publiées sur ce site ne remplacent pas un examen de votre situation par l’organisme ou le professionnel compétent. Les sites accessibles par des liens externes sont placés sous la responsabilité de leurs éditeurs.